Back Home

La copropriété et le droit en Belgique

La copropriété et le droit en Belgique

  • Accueil
  • Les intervenants
    • L’Assemblée Générale
    • Le conseil de copropriété
    • Le syndic
    • Le commissaire aux comptes
  • Notions de base
    • L’acte de base – le règlement de copropriété – le règlement d’ordre intérieur
    • L’association des copropriétaires
    • La rectification des quotes-parts et des charges
    • Le fonds de réserve et le fonds de roulement
    • L’emploi des langues
  • Actualité
    • La mise en conformité des statuts
    • La mise en conformité des ascenseurs
    • La vente (ou la transmission) de la propriété d’un lot
  • Contact
    • Nous contacter
    • Mentions légales

La copropriété et le droit en Belgique

  • Accueil
  • Les intervenants
    • L’Assemblée Générale
    • Le conseil de copropriété
    • Le syndic
    • Le commissaire aux comptes
  • Notions de base
    • L’acte de base – le règlement de copropriété – le règlement d’ordre intérieur
    • L’association des copropriétaires
    • La rectification des quotes-parts et des charges
    • Le fonds de réserve et le fonds de roulement
    • L’emploi des langues
  • Actualité
    • La mise en conformité des statuts
    • La mise en conformité des ascenseurs
    • La vente (ou la transmission) de la propriété d’un lot
  • Contact
    • Nous contacter
    • Mentions légales

L’Assemblée Générale

Home » Les intervenants » L’Assemblée Générale » L’AG

L’AG


L’AG


Pour en savoir plus :

  1. L’AG
  2. La convocation à l’AG par le syndic
  3. La convocation à l’AG par un copropriétaire
  4. Qui peut assister à l’AG ?
  5. L’ordre du jour
  6. La tenue de l’AG
  7. Le vote
  8. Les majorités
  9. Le procès-verbal
  10. Décision prise en dehors de l’AG
  11. Consignation des décisions
  12. Annuler, réformer ou forcer une décision de l’AG

Recherche


Une question ?

    · © 2022 La copropriété ·
    · Customizr (Theme&Co) · Webmaster · Plan du site ·

    Back to top